Déposée le 13 février 1986 par F. Schottke GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FROSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est F. Schottke GmbH & Co. KG, domicilié(e) Am Lunedeich 29 2850 BREMERHAVEN ALLEMAGNE (dossier no 2060025) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2060025) - France.
La marque FROSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROSTA est expirée depuis le 13 février 2006.
F. Schottke GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : FROSTA
F. Schottke GmbH & Co. KG - Am Lunedeich 29 2850 BREMERHAVEN ALLEMAGNE (dossier no 2060025) - Allemagne
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2060025) - France
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 1995 n°2060025 - Publication au BOPI 1995-12-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297059 - Publication au BOPI 2000-03-15
Inscription le 15 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°297058 - Publication au BOPI 2000-03-15
Viandes et produits à base de viandes;poissons et produits à base de poissons;volaille;gibier;crustacés comestibles;extraits de viande;légumes, fruits, pommes de terre, céréales;pâtes;jus de fruits et concentrés de jus de fruits;soupes, potages et plats cuisinés préparés à base des produits précités;gelées de viande, de poissons, de fruits et de légumes;entremets, crèmes à base de fromage blanc et crèmes à base de farine, tous les produits précités sous forme surgelée; crèmes glacées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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